L'action pénale jusqu’au procès

Une semaine après l'explosion de l'usine AZF, le Procureur de la République, Michel Bréard ouvre une information judiciaire sur les causes de l'explosion et les responsabilités:
"Des chefs d'homicides et blessures involontaires par violation manifeste d'obligations de sécurité ou de prudence imposées par la loi ou le règlement, destructions, dégradations ou détériorations involontaires de biens appartenant à autrui, par l'effet d'une explosion ou d'un incendie."


  • 28 septembre 2001 : l'Association des sinistrés du 21 septembre 2001 dépose 600 plaintes.

Les procureurs de la République (M. Bréard, M. Soubelay, M. Michel), les juges d'instruction (Joaquim Fernandez, Thierry Perriquet et Didier Suc, Bometon) se sont succèdé dans ce dossier.


Le juge d'instruction, J. Fernandez, demande la désignation d'un collège d'experts (Daniel Van Schendel, Dominique Deharo, Claude Calisti et Jean-luc Geronimi) pour apporter des éclaircissements techniques sur l'enquête.

En juin 2002, la période d'enquête préalable est terminée, le dossier d'instruction est ouvert aux parties civiles.

En 2003, une présentation du premier "rapport d'étape" des experts est organisée, à laquelle les parties civiles sont conviées.

L'Association des sinistrés du 21 septembre 2001 a alors véritablement accès au dossier d'instruction.



  • Juin 2002 : 13 personnes sont mises en examen sur la base de l'hypothèse d'un mélange accidentel de produits chlorés et d'ammonitrates, dont le directeur de l'usine AZF, Serge Biechlin, pour lequel s'ajoute une plainte pour "manquement aux obligations de sécurité".

  • L'Association des sinistrés du 21 septembre 2001 demande au juge d'instruction la mise en examen de la personne morale sur :
    "Les faits d'homicide involontaire, blessures involontaires, destruction, dégradation, détérioration involontaire de biens appartenant à autrui, commis par des fautes d'imprudence, d'inattention, de négligence", et de "manquement à des obligations de sécurité ou de prudence imposées par la loi ou les règlements".

  • Janvier 2003 / Septembre 2003 / Août 2004 : L'avocate de l'association, Maître Casero, dépose 3 mémoires pour appuyer la demande de mise en examen de l'industriel Grande Paroisse.

Toutes ces demandes d'actes
sont rejetées.




  • 5 septembre 2003 : contre l'avis du Procureur de la République, le juge d'instruction Thierry Perriquet a rendu des ordonnances de non-lieu au bénéfice de 10 personnes sur les 13 mises en examen. Seuls restent poursuivis pour homicides involontaires le directeur de l'usine, Serge Biechelin, et MM. Faure, Paillas, Clément (ouvrier de sous-traitance) soupçonné d'avoir déversé malencontreusement, quelques minutes avant la catastrophe, un produit chloré sur le tas d'ammonitrates du hangar qui a explosé.

  • 9 octobre 2003 : Ordonnance de non lieu à l’encontre de Monsieur Clément.

  • Le procureur de la République fait appel de la décision du 5 septembre 2003 devant la Chambre d'accusation, qui a finalement confirmé l'abandon des poursuites (pour les 10 personnes) en juin 2004.

  • 7 juillet 2004 : Ordonnance de non lieu à l’encontre de Monsieur Paillas.

  • 17 septembre 2004 : L'association des sinistrés du 21 septembre 2001 fait une demande de mise en examen pour "mise en danger de la vie d'autrui". Cette plainte avait été précédemment déposée par l’Association de familles endeuillées et à titre personnel par son président Gérard Ratier, ainsi que par un autre particulier Gérard Anglade.

  • Octobre 2004 : l'association fait appel du rejet de sa demande de "mise en examen de la personne morale" devant la Chambre d'instruction.

  • Avril 2005 : Les plaintes de l'Association de familles endeuillées et de son président Gérard Ratier, ont été acceptées par le procureur qui l’a transmise au juge d’instruction Thierry Perriquet, rattachant ainsi cette plainte à la plainte centrale pour homicide involontaire.

  • Juin 2005 : la Chambre d'instruction rejette notre demande de "mise en examen".

  • 3 octobre 2005 : Ordonnance de jonction avec une procédure parallèle engagée par l’Association de Familles endeuillées sur le fondement de "mise en danger délibérée de la vie d’autrui contre X".

  • 18 mai 2006 : Mise en examen de la SA GRANDE PAROISSE pour avoir à Toulouse le 21 septembre 2001 :
    "Par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou violation manifestement délibérée d'une obligation particulière de sécurité ou de prudence imposée par la loi ou le règlement, en l'espèce, en n'ayant pas accompli toutes les diligences à la législation sur les installations classées pour la protection de l'environnement sous le régime de l'autorisation, la recommandation DMRS n°106 du 1er trimestre 1974 (Rubrique n°405 devenue 1330) et l'arrêté préfectoral du 18 octobre 2000."

  • 13 juillet 2006 : Ordonnance de non lieu à l’encontre de Monsieur Faure. Seul M. Biechlin, directeur de l'usine au moment de l'explosion, reste mis en examen.

  • 8 septembre 2006 : Ordonnance de jonction avec une deuxième procédure parallèle engagée par Monsieur RATIER sur le fondement de l’entrave à la justice contre X (et pas contre GRANDE PAROISSE).

  • 21 septembre 2006 : Signification aux parties de l’avis de fin d’information prévu à l’article 175 du NCPC.

  • 9 juillet 2007 : Réquisitoire définitif du Procureur et ordonnance de renvoie qui indique la fin de l'instruction :

    M. Perriquet, juge d'instruction en charge du dossier, reconnaît que "des charges suffisantes de culpabilité justifiaient le renvoi devant le tribunal correctionnel de Serge BIECHLIN et de la société GRANDE PAROISSE.

    M. Perriquet ne reconnaît pas les violations à la réglementation de sécurité applicables en cas d'interventions d'entreprises extérieures, la contravention aux dispositions relatives à la gestion de la sous-traitance, la mise en danger d'autrui par la violation délibérée d'obligations de sécurité imposées par la loi ou le règlement et l'entrave au cours de la justice.


  • Octobre / novembre 2007 : Me Caséro pour l'Association des sinistrés du 21 septembre 2001 dépose plusieurs mémoires pour faire appel de l'ordonnance de renvoie; ainsi que Me Bisseuil pour l'Association de familles endeuillées.

  • 17 janvier 2008 : Arrêt de la Cour d'Appel de Toulouse qui rejette la demande d'appel interjeté par, l'Association de familles endeuillées, l'Association des sinistrés du 21 septembre 2001, et des particuliers (eux aussi, parties civiles) ainsi que par le procureur général près de la cour d'appel de Toulouse.

  • 23 février 2008 : S'ouvre le plus grand procès jamais tenu devant un tribunal correctionnel en France. Serge Biechlin, le directeur de l'usine, et Grande Paroisse (AZF) en tant que personne morale, sont poursuivis pour homicides et blessures involontaires, destructions et dégradations involontaires par l'effet d'une explosion ou d'un incendie, et infractions au code du travail. La justice a fait aménager la salle Jean Mermoz pour accueillir un millier de personnes chaque jour pendant le procès: les avocats, les journalistes, 200 témoins, 1800 parties civiles et le public. Le procès va durer quatre mois.

Présentation du procès

Ce qui a été retenu

9 juillet 2007. Réquisitoire définitif du Procureur et ordonnance de renvoi qui indique la fin de l'instruction.

M. Perriquet, juge d'instruction en charge du dossier, reconnaît que des charges suffisantes de culpabilité justifiaient le renvoi devant le tribunal correctionnel de Serge BIECHLIN et de la société GRANDE PAROISSE pour avoir :

  1. Par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou manquement à une obligation de sécurité ou de prudence imposée par la loi ou le règlement, ou en commettant une faute caractérisée qui exposait autrui à un risque d'une particulière gravité qu'ils ne pouvaient ignorer, causé la mort de (...). Faits prévus et réprimés par les articles 221-6, 221-8, 221-10 du code pénal.
  2. Par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou manquement à une obligation de sécurité ou de prudence imposée par la loi ou le règlement, ou en commettant une faute caractérisée qui exposait autrui à un risque d'une particulière gravité qu'ils ne pouvaient ignorer, involontairement causés des blessures à plusieurs personnes notamment (...) ayant entraîné une incapacité totale de travail supérieure à trois mois. Faits prévus et réprimés par les articles 222-19, 222-44, 222-46 du code pénal.
  3. Par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou manquement à une obligation de sécurité ou de prudence imposée par la loi ou le règlement, ou en commettant une faute caractérisée qui exposait autrui à un risque d'une particulière gravité qu'ils ne pouvaient ignorer, involontairement causés des blessures à plusieurs personnes notamment (...) une atteinte à l'intégrité de la personne suivie d'une incapacité totale de travail n'excédant pas trois mois. Faits prévus et réprimés par les articles R 625-2 et R 625-4 du code pénal.
  4. Par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou manquement à une obligation de sécurité ou de prudence imposée par la loi ou le règlement, détruit, dégradé ou détérioré involontairement des biens appartenant à autrui par l'effet d'une explosion ou d'un incendie. Faits prévus et réprimés par les articles 322-5, 322-15, 322-17 du code pénal.

En outre, Serge BIECHLIN a été retenu dans les liens de la prévention et renvoyé devant la juridiction correctionnelle.

Pour avoir à Toulouse courant 2000,2001, en tout cas sur le territoire national et depuis temps non prescrit, en tant que chef d'un établissement d'une entreprise susceptible de présenter des risques d'exposition à des substances ou préparations chimiques dangereuses au sens de l'article R 231-51 du code du travail, omis de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs de l'établissement, y compris des travailleurs temporaires, notamment l'évaluation des risques encourus pour la santé et la sécurité des travailleurs. Faits prévus et réprimés par les articles L 230-2, L 263-21, R 231-54-1, L 263-1-1 du code du travail.




Ce qui n'a pas été retenu, ce qui permet de dire que l’instruction a été faite à décharge

Dans la même ordonnance de renvoie, le juge d'instruction, contre le réquisitoire définitif du Procureur, n'a pas reconnu les demandes portées principalement par l'Association des sinistrés du 21 septembre 2001 et l'Association de familles endeuillées :


  1. La mise en danger d'autrui

    03 octobre 2005 : ordonnance de jonction de la procédure de "mise en danger de la vie d'autrui", procédure initiée à la demande de l'Association des familles endeuillées dès 2003, portée par son président à titre personnel (Gérard Ratier), par un autre particulier (M. Gérard Anglade) et par l'Association des sinistrés du 21 septembre 2001.

    La Jurisprudence articule habituellement l’infraction de l’article L 230-2 sur les infractions au Code du Travail et la responsabilité de l’Employeur pour mise en danger délibérée de la personne d’autrui lorsque « (la faute) de l’Employeur a contribué à créer la situation ayant permis la réalisation du dommage et n’a pas pris les mesures permettant de l’éviter, a commis une faute caractérisée au sens de l’article 123-3 du Code Pénal ». Crim. 15 janvier 2001).


  2. Le délit d'entrave au cours de la justice

    12 septembre 2006 : ordonnance de jonction de la procédure " d'entrave à l'enquête pénale", procédure parallèle intentée à la demande de l'Association des familles endeuillées pour déterminer dans quelles conditions la commission d'enquête interne du groupe Total, qui a précédé celle de la police, a pu perturber le travail de la police.

    Selon l'association, l'enquête interne de Total aurait permis d'effacer les indices donnant une cause chimique à la catastrophe.


  3. L'infraction de marchandage

    Le délit de marchandage est constitué par toute opération à but lucratif de fournitures de main d’œuvre qui a pour effet de causer un préjudice aux salariés qu’elle concerne, ou d’éluder l’application des dispositions de la Loi, du règlement ou des accords collectifs.

    La Jurisprudence considère comme lucrative la situation de l’entreprise utilisatrice, qui va non seulement éviter de supporter des charges sociales mais aussi échapper à l’ensemble de la réglementation qui lui serait propre. Cette situation est constatée dès lors que les salariés n’ont pas perçu les mêmes avantages que les salariés permanents. (Crim. 25 avril 1989, 20 octobre 1992, 12 mai 1998)


  4. Les infractions relatives à l'inobservation des règles de sécurité en cas d'intervention d'entreprises extérieures

    Le Chef d’entreprise doit veiller personnellement à la stricte et constante exécution des dispositions édictées par le Code du Travail ou les règlements pris pour son application en vue d’assurer l’hygiène et la sécurité des travailleurs (Crim. 22 mai 1973 et Jurisprudence constante).

    Il ne peut s’en exonérer qu’en démontrant avoir délégué ses pouvoirs à un préposé désigné par lui et pourvu de la compétence et de l’autorité nécessaires pour veiller efficacement à l’observation des dispositions en vigueur (Jurisprudence constante depuis Crim. 18 janvier 1973).


  5. 5. A aucun moment l’instruction a été menée au-delà du site toulousain

    La responsabilité du donneur d’ordre, le groupe Total n’a jamais été recherchée. Pire, quand nous avons demandé (ainsi que d’autres) la mise en examen du groupe Total, le juge d’instruction nous a débouté en première instance et en appel. C’est d’ailleurs la raison pour laquelle nous avons dû lancer la procédure de citation directe conter la SA Total et son plus haut responsable au moment des faits, Thierry Desmarrets.





Qu'en pense l'association des sinistrés du 21 septembre 2001 ?

Une enquête scientifique qui donne une explication très convaincante de la catastrophe


Les conclusions du rapport définitif des experts judiciaires ne laissent aucun doute sur la nature de l'explosion de l'usine AZF, celle de l'accident industriel.

Attentat, tir de roquette, arc électrique en provenance de la SNPE, météorite, ou tout autres causes exogènes ont été écartées.

Seuls le phantasme, la manipulation et des intentions plus ou moins avouables auront permis, d'enfumer des esprits troublés par le terrain propice né des attentats du 11 septembre aux Etats-Unis.

Le scénario de la chaîne causale interne à l'usine AZF a été reconstitué, produisant des conséquences d'une similitude saisissante avec l'explosion du 21/09 (Il est a noté que Monsieur Timbart, Directeur délégué de l'usine après l'explosion avait annoncé lors d'un Comité de Suivi des Victimes, que le groupe Total s'apprêtait à reproduire une explosion "grandeur nature" en Sibérie, nous attendons encore...).


Au regard des disfonctionnements organisationnels, des économies substantielles sur la sécurité, de l'appel systématique à l'intérim et à la sous-traitance, à l'absence de formation, à l'inexistence de coordination entre les différents acteurs du site, c'est la multiplication des facteurs qui ont contribué à créer les conditions de l'explosion.


La commission d’enquête interne a pollué le dossier et dissimulé des preuves

La toute puissante société Total n'a pourtant pas hésité à diligenter une enquête interne - une semaine avant l'enquête officielle- afin de construire une vérité convenable, présentable et pour elle acceptable. En vain.

Pour ce faire, Total a recruté une armée de limiers toute entière acquise à sa cause qui a passé l’usine au peigne fin. Et ces "experts" n’ont rien trouvé qui pourrait accréditer en quoi que ce soit une cause extérieure. Un explosif ne s’évanouit pas avec l’explosion. On en retrouve toujours des traces, y compris dans des proportions extrêmement faibles. Et on retrouve aussi des éléments de l’appareillage de mise à feu. Si des experts dont c’était la mission ont dû avouer n’avoir rien trouvé, c’est qu’il n’y avait rien à trouver.

Par contre la commission d’enquête interne (CEI) a compris dans les deux jours le mécanisme qui a provoqué l’explosion, et s’est employé à dissimuler les preuves. Elle a en particulier entravé l’enquête de police, et ce n’est que par une commission rogatoire que la police a pu retrouver ses conclusions.





Un responsable irresponsable...

Propriétaire occasionnel d'une usine qu'il cherchait à vendre et dont nul ne voulait, le groupe Total a rapidement fait part de sa volonté d'indemniser les victimes de la catastrophe. En acceptant ainsi sa responsabilité civile, le pétrolier ne reconnaissait pas pour autant, peu s'en faut, sa responsabilité pénale.

L'usine AZF était la propriété de la société Grande Paroisse, elle-même filiale du groupe Total. Autant dire que les marges de manœuvres, la capacité à prendre des initiatives ne pouvaient échoir en toute autonomie au directeur de l'usine. Directives, exigences, recherche systématique d'une rentabilité maximale sont les axes majeurs d'un groupe souvent pris en défaut.

Les syndicats de l'usine AZF ne furent pas les derniers à dénoncer cette politique, protestant contre les atteintes à la sécurité. Grande Paroisse n'était en réalité que le faux-nez de Total, une marionnette asservie, un pion.




Des lampistes? Non merci...

Comme Total ne saurait être coupable, la Justice, bonne fille, s'est tournée vers les petites mains, faisant passer la catastrophe industrielle au rang de l'accident domestique. Ainsi, le système est bien fait qui protège le pot de fer, lui donnant carte blanche pour faire sa loi, sa police, sa "sécurité".

C'est ainsi que la DRIRE, organisme public a du fait d'une loi très restrictive toujours du s'en remettre à l'industriel pour effectuer ses contrôles. On peut s'étonner d'une procédure publique de surveillance ou c'est le surveillé qui doit informer le gendarme de ses insuffisances.


C'est ainsi que des individus furent mis en examen. Ouvriers, contremaître, sous traitant, intérimaire et finalement directeur furent tour à tour désignés comme responsables potentiels. La faute, en devenant le fruit d'une simple maladresse, de petites erreurs humaines, perdait son caractère systémique pour ne plus être que le résultat d'un paramètre désolant : le risque zéro n'existe pas...

Au fil du temps, les non lieu se succédèrent, seul le directeur de l'usine restant mis en examen. Un fait nouveau, non négligeable devait pourtant intervenir avec la mise en examen de Grande Paroisse. Plus que symbolique, cet acte nous faisait entrer dans une autre dimension: celle de la responsabilité de l'industriel.

En rattrapant le groupe Total par le biais de sa filiale, c'est la question centrale de la responsabilité et, potentiellement, de la culpabilité du groupe pétrolier qui est posée. On change d'étage, de niveau, l'erreur humaine n'est plus au centre mais, au bout du compte, la Justice ose imaginer que ce soit un système qui porte la responsabilité de cette catastrophe.





La rumeur et la vérité...

Elle court, elle court la rumeur. Dans les secondes qui suivirent l'explosion, elle naquit dans les bouches innocentes de ceux qui savent, qui ne savent pas comment mais qui sont tellement certains de savoir qu'ils ont raison...Attentat, bien sûr, fomenté par des forces obscures, évidement, complot anti français, a n'en pas douter, manipulation souterraine de la CIA, avec, on s'en doute, la complicité de la DST, le délire et la déraison auront pu s'exprimer sans limite, sans honte, sans crainte du ridicule.

Moins drôle, la manipulation et ses relais n'auront pas manqué.

Que penser des postures de syndicats très locaux, désavoués par leurs organisations, agressifs et vindicatifs qui n'eurent jamais assez d'énergie pour dédouaner leur employeur et stigmatiser ceux qui demandaient la fermeture du pôle chimique et dénonçaient les errements gestionnaires de l'industriel?

Que penser du comportement d'une poignée d'anciens salariés du site, agressant aux grés de leurs humeurs responsables associatifs et journalistes qui ne prétendaient que faire leur travail?

Que penser au bout du compte du rôle d'une infime partie de la presse, prompte à dénoncer le complot, l'immigré, surfant sur les peurs et les bas instincts ?


Au bout du compte, c’est le groupe Total qui aura réussi à enfumer l’opinion avec l’aide de journalistes à leur solde et d’ex-syndicalistes qui ont renié tout leur passé. Il est plus facile d’exploiter les bas instincts que de rechercher calmement et rationnellement la vérité.